COS58
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Les Prestations du COS58


FORMALITES POUR
LES PRESTATIONS
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  > Toutes les demandes de prestations doivent être accompagnées OBLIGATOIREMENT du Dossier de demande(s) de prestations(s) à  télécharger en fonction de votre demande

> Vous devrez également nous fournir tous les justificatifs relatifs à  votre ou vos demandes.

> Seules les demandes de prestations exceptionnelles sont à  viser par le Maire ou par le Président.

> Pour être informé sur tout ce qu'il se passe au COS (les promos, les vacances, l'Arbre de Noël etc...) merci de nous faire parvenir votre adresse mail personnelle.

> DOSSIER DE DEMANDE(S) DE PRESTATION(S) A TELECHARGER

 

  Pour toutes demandes bien se référer au Réglement Intérieur, pour les délais, l'âge et toutes les autres conditions d'attribution.
Transmettre tout le dossier en format A4 RECTO (pas de recto verso).
Toute prestation perçue en trop sera réclamé.  


Si vous ne pouvez vous déplacer, merci de nous faire parvenir :
UNE ENVELOPPE EN LETTRE SUIVIE et suffisamment affranchie ou il est indiqué votre nom et adresse. L'enveloppe et son verso devront être dûment complétés afin qu'il n'y ai pas de risque d'erreur.


Les événements de la vie Le permis de conduire Adulte
     
La scolarité des enfants La médaille d'Honneur Communale
     
Après la scolarité Le secours exeptionnel
 


   
 


Les événements de la vie
Versement sous forme de CHÈQUE CADEAU

> Mariage - PACS : 250 €

> Naissance - Reconnaissance - Adoption : 220 €
Doivent parvenir 15 jours après l’événement au secrétariat du COS.

> Noël des Enfants de parents isolés : 70 € (jusqu'à 16 ans)
Demande accordée jusqu'au 30 Novembre de l'année en cours.

> Départ à  la retraite : 170 € + 10 euros supplémentaires au-delà de 5 ans
Demande accordée quinze jours après le départ définitif.


Versement sous forme de CHÈQUE CADEAU NIÈVRE ACHAT PLAISIR :
> Liste des magasins acceptant les chèques Nièvre Achat Plaisir
>
www.nievre-achat-plaisir.com

ou
CHÈQUE CADHOC
>
Liste des magasins acceptant les chèques Cadhoc

Vous devez de préférence venir chercher vos chèques cadeaux au secrétariat du COS.
Vous en serez informé lorsqu'ils seront disponibles. Merci de bien vouloir prévenir à l'avance.


LE COS DECLINE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE PERTE OU DE VOL OU DE NON RECEPTION DES BILLETS PAR VOIE POSTALE 

TOUTE PRESTATION FAISANT L’OBJET D’UN TROP PERÇU DOIT ÊTRE REMBOURSÉ SOIT PAR CHÈQUE SOIT PAR VIREMENT, DANS UN DÉLAI MAXIMAL D’UN MOIS. 





Les événements de la vie Versement sous forme VIREMENT

> Déménagement : 200 € en virement bancaire.
Limitée une fois tous les cinq ans.

Présenter un ancien et un nouveau justificatif : facture ou quittance de loyer à votre nom.

> Décès d’un agent en activité : 1000 €

> Décès d’un conjoint, concubin, enfant : 800 €
Versé sous forme de virement directement à l'entreprise de pompe funèbre ou au(x) descendant(s).
Merci de ne pas oublier de fournir un RIB correspondant à votre choix de versement.

> Enfant Handicapé : 500 €
Fournir la copie de la carte Handicapé

 
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La scolarité des enfants

> Etude - Apprentissage
Demande à effectuer jusqu'au 31 octobre de l'année en cours. Date qui fait suite la rentrée scolaire

  1ère tranche 2ème tranche 3ème tranche
6ème à 3ème 50 € 40 € 30 €
2nd à Terminale 70 € 60 € 50 €
Etudes supérieures 100 € 80 € 60 €

Versement sous forme de chèque cadeau de la Nièvre Achat Plaisir ou Chèque CADHOC.
Confère les événements de la vie pour les modalités de réceptions.


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Après la scolarité
Participation sur le forfait CODE
> Pour les enfants entre 16 et 21 ans et toujours à charge
>
Montant attribué, 100 € sur présentation de facture nominative.
Demande accordée jusqu'au 30 Novembre de l'année en cours.
> Versement sous forme VIREMENT Fournir un RIB à votre Nom.

Participation BAFA
> Attribué aux jeunes jusqu'à 21 ans et toujours à charge
> Montant attribué, 100 € au premier stage et 100 € au second stage.
> Fournir une facture sur laquelle sera indiqué le nom de l'enfant concerné.
> Versement sous forme VIREMENT Fournir un RIB à votre Nom.

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Permis de conduire ADULTE

>
Montant attribué, 200 € sur présentation de facture au nom de l’Agent.
> Versement sous forme VIREMENT Fournir un RIB à votre Nom.

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La médaille d'Honneur Communale

> Argent : 170 € pour 20 ans
>
Vermeil : 185 € pour 30 ans
> Or : 245 € pour 35 ans

Demande accordée jusqu'au 30 Novembre de l'année en cours.

>
Versement sous forme VIREMENT Fournir un RIB à votre Nom.

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Le secours exceptionnel

Merci de bien vouloir remplir le dossier et joindre les pièces demandées. Ce dernier sera examiné dans les meilleurs délais en commission.

> Télécharger le dossier
création InfoRom contact@inforom.fr